Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST V DE SAINT-VIVIEN
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3155567
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/03/2012
ST V DE SAINT-VIVIEN de LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE

Présentation de la marque ST V DE SAINT-VIVIEN

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ST V DE SAINT-VIVIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE domicilié(e) "La Reynaudie",24230 SAINT VIVIEN - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque ST V DE SAINT-VIVIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST V DE SAINT-VIVIEN est expirée depuis le 25 mars 2012.

LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE L'HESPERIT , CHATEAU LA GRANDE FORGE , LES AILES DES QUATRE VENTS , LA FONT DU PARC , CHEVALIER DE SAINT-AVIT , LA CUVEE DES TEMPLIERS , CHATEAU LE HAUT PEYROULET , CHATEAU LES BORDES , LE COMTE DE GURSAN , LA TOUR SAINT VIVIEN


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE, Société Coopérative Agricole - "La Reynaudie",24230 SAINT VIVIEN - 24230 - France - SIREN 781729470


CABINET BEAU DE LOMENIE - 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) mis en bouteille à la propriété par les viticulteurs-réunis de Saint-Vivien et Bonneville.